Informations légales
CONDITIONS / MENTIONS LÉGALES.
Cette page reprend l’idée et l’organisation de la page officielle DANTE : une présentation claire des intervenants du site, des conditions d’utilisation, de la propriété intellectuelle, de la responsabilité, des données personnelles et des textes de référence.
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Présentation du site
Propriétaire : Éditions DANTE — Association loi 1901.
Adresse indiquée : Chez AOUADI, 24 Boulevard Léon Blum, 25000 Besançon, France.
Créateur : DANTE studio.
Responsable publication : Tony D’Agostino — t.dagos@editionsdanteproduction.com.
Webmaster : DANTE studio — contact@editionsdanteproduction.com.
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Hébergement
Hébergeur indiqué : Easy-Hébergement.
Adresse : 10 rue des Frères Peugeot, 31130 Balma, France.
Site web : www.easy-hebergement.fr.
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Utilisation du site
L’utilisation du site implique l’acceptation des conditions générales d’utilisation. Le site peut être mis à jour, corrigé, interrompu ou enrichi à tout moment pour maintenance, amélioration technique ou évolution éditoriale.
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Services proposés
Le site présente les publications, précommandes, informations éditoriales, activités et services liés aux Éditions DANTE. Les informations sont données à titre indicatif et peuvent évoluer après leur mise en ligne.
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Données techniques
Le site utilise des technologies web courantes, dont JavaScript. Chaque visiteur reste responsable de son matériel, de son navigateur, de ses mises à jour et de sa protection contre les risques informatiques.
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Propriété intellectuelle
Les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, éléments éditoriaux et logiciels présents sur le site sont protégés. Toute reproduction, représentation, adaptation, modification ou publication, totale ou partielle, nécessite une autorisation écrite préalable des Éditions DANTE.
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Responsabilité
Les Éditions DANTE s’efforcent de fournir des informations précises. Des erreurs, omissions ou retards de mise à jour peuvent toutefois exister. Les espaces d’échange ou formulaires ne doivent contenir aucun propos contraire à la législation française.
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Données personnelles
Les données transmises via les formulaires ou les liens de contact servent à répondre aux demandes et à assurer le suivi des échanges. L’utilisateur peut demander l’accès, la rectification ou l’opposition concernant ses données personnelles.
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Liens et cookies
Le site peut contenir des liens vers d’autres pages ou services. Des cookies techniques ou de mesure d’audience peuvent être utilisés selon les services activés. Le visiteur peut configurer son navigateur pour limiter ou refuser les cookies.
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Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à l’utilisation du site relève des juridictions françaises compétentes.
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Lois et lexique
Textes de référence : loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique ; loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée.
Utilisateur : internaute consultant le site.
Informations personnelles : informations permettant d’identifier directement ou indirectement une personne physique.